Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du 25 novembre 2024 27 juillet 2023 Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du 25 novembre 2024 Lire la suite »
Règlement intérieur de l’accueil de loisirs 26 juillet 2023 Règlement intérieur de l’accueil de loisirs Lire la suite »
Demande de prélèvement de la cantine scolaire 26 juillet 2023 Demande de prélèvement de la cantine scolaire Lire la suite »
Contrat de prélèvement automatique pour la redevance mensuelle de restauration scolaire 26 juillet 2023 Contrat de prélèvement automatique pour la redevance mensuelle de restauration scolaire Lire la suite »
12- Conclusions et avis du commissaire enquêteur 26 juillet 2023 12- Conclusions et avis du commissaire enquêteur Lire la suite »
11- Rapport du commissaire enquêteur 26 juillet 2023 11- Rapport du commissaire enquêteur Lire la suite »
9- Liste des personnes publiques associées informées 26 juillet 2023 9- Liste des personnes publiques associées informées Lire la suite »
8- Plan de principe d’aménagement valant OAP 26 juillet 2023 8- Plan de principe d’aménagement valant OAP Lire la suite »
7- Tableau des surfaces du rapport de présentation 26 juillet 2023 7- Tableau des surfaces du rapport de présentation Lire la suite »
4- Délibération d’ouverture à l’urbanisation 26 juillet 2023 4- Délibération d’ouverture à l’urbanisation Lire la suite »
3- Plans de zonage après la modification 26 juillet 2023 3- Plans de zonage après la modification Lire la suite »
2- Plans de zonage avant la modification 26 juillet 2023 2- Plans de zonage avant la modification Lire la suite »
3- Modèle de demande de renouvellement anticipé de carte d’identité 25 juillet 2023 3- Modèle de demande de renouvellement anticipé de carte d’identité Lire la suite »
2- Modèle d’attestation de domicile 25 juillet 2023 2- Modèle d’attestation de domicile Lire la suite »
